Mentions légales

Boutique en ligne : actifZen.fr

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

PEDURAND Michel
Entrepreneur Individuel (EI)
Nom commercial : Actif Brands
Adresse du siège : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France
SIRET : 51157077200034
Immatriculation : RCS Paris

Entreprise non assujettie à la TVA (franchise en base de TVA – article 293 B du Code général des impôts).
Aucun numéro de TVA intracommunautaire applicable.

Adresse e-mail : actifbrands@proton.me
Aucun numéro de téléphone n’est actuellement mis à disposition.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site : www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site actifZen.fr (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, éléments visuels, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du service.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations présentes sur le site.

5. Loi applicable

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.